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Code SH 41079290 - cuirs équidés côtés fleur tannage
Cuirs et peaux côtés fleur [y.c. cuirs et peaux parcheminés], de parties et autres pièces de cuirs et peaux d'équidés, préparés après tannage ou après dessèchement, épilés (à l'excl. des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Cuirs de flancs de cheval (côtés fleur)
- Peaux de dos de cheval préparées (après tannage)
- Morceaux de cuir déquidés (découpés, épilés)
- Cuirs de cheval refendus (côté fleur)
- Peaux de poulain parcheminées (parties, autres pièces)
- Cuirs dâne (préparés après dessèchement)
- Cuirs de mulet (côtés fleur, non chamoisés/vernis)
- Peaux de dos de cheval préparées (après tannage)
- Morceaux de cuir déquidés (découpés, épilés)
- Cuirs de cheval refendus (côté fleur)
- Peaux de poulain parcheminées (parties, autres pièces)
- Cuirs dâne (préparés après dessèchement)
- Cuirs de mulet (côtés fleur, non chamoisés/vernis)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 41
40 Restrictions commerciales et politique
Position 4107
22 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 410792
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 41079290
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2031/01
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 41079290
2001:
41043190
➜
2002:
41079290