Code SH 41071111 - cuir box-calf pleine fleur veau

Box-calfs pleine fleur, non refendue, de cuirs et peaux entiers de veaux, d'une surface unitaire <= 2,6 m² [28 pieds carrés]
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Box-calfs pleine fleur, en cuir de veau, surface ≤ 2,6 m² (daspect grainé)
- Box-calfs pleine fleur, en cuir de veau, surface ≤ 2,6 m² (sans refente)
- Box-calfs pleine fleur, en cuir de veau, surface ≤ 2,6 m² (légèrement pigmenté)
- Box-calfs pleine fleur, en cuir de veau, surface ≤ 2,6 m² (prêt pour la maroquinerie fine)
- Box-calfs pleine fleur, en cuir de veau, surface ≤ 2,6 m² (qualité supérieure)
- Box-calfs pleine fleur, en cuir de veau, surface ≤ 2,6 m² (épaisseur équivalente)
- Box-calfs pleine fleur, en cuir de veau, surface ≤ 2,6 m² (tannage végétal)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    4107 Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés, épilés, même refendus, autres que ceux du no 4114 Cuirs et peaux entiers 410711 Pleine fleur, non refendue Cuirs et peaux entiers de bovins (y compris les buffles), d'une surface unitaire n'excédant pas 28 pieds carrés (2,6 m2) 41071111 Box-calf 41071119 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 41
40 Restrictions commerciales et politique
Position 4107
22 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 410711
6 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 41071111
1900-01-30
ERGA OMNES (1011)
Import control on deforestation and forest degradation
Regulation 1115/23
1900-01-30
All third countries (1008)
Export control on deforestation and forest degradation
Regulation 1115/23

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 41071111
2001: 41041095
➜
2002: 41071111