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Code SH 41015090 - cuirs bruts bovins équidés entiers

Cuirs et peaux bruts entiers de bovins [y.c. les buffles] ou d'équidés, même épilés ou refendus, d'un poids unitaire > 16 kg, chaulés, picklés ou autrement conservés (à l'excl. des cuirs et peaux frais ou salés verts, secs ou salés secs, des cuirs et peaux tannés, parcheminés ou autrement préparés)

Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Cuirs de bovins entiers, conservés par picklage (picklés)
- Peaux de buffles entières, conservées par chaulage
- Peaux déquidés entières, conservées par salage en saumure
- Cuirs de bovins entiers, conservés par un procédé autre que le tannage
- Peaux de buffles entières, épilées et conservées
- Peaux de chevaux entières, réfrigérées et traitées (hors autres catégories)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

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ET

FI

LT

LV

SV

BG

CS

EL

HR

HU

PT

SK

SL

4101

Cuirs et peaux bruts de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés (frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, mais non tannés ni parcheminés ni autrement préparés), même épilés ou refendus

410150

Cuirs et peaux bruts entiers, d'un poids unitaire excédant 16 kg

41015010

Frais

41015030

Salés verts

41015050

Séchés ou salés secs

41015090

Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:

Chapitre 41

40 Restrictions commerciales et politique

Position 4101

9 Restrictions commerciales et politique

Sous-titre 410150

9 Restrictions commerciales et politique

Numéro du tarif douanier 41015090

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 41015090

2001: 41013090

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2002: 41015090

2001: 41014000

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