Code SH 40169500 - Matelas, pneumatiques, oreillers

Matelas pneumatiques, oreillers gonflables, coussins gonflables et autres articles gonflables, en caoutchouc vulcanisé non durci (à l'excl. des canots, radeaux et autres engins flottants, des pare-chocs pour l'accostage des bateaux ainsi que des articles d'hygiène ou de pharmacie)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Matelas pneumatiques de camping
- Oreillers gonflables de voyage
- Coussins gonflables de piscine
- Bouées gonflables de jeu
- Fauteuils pneumatiques
- Flotteurs gonflables pour pêche
- Accessoires gonflables pour le sport ou la récupération

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    4016 Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci Autres 40169500 Autres articles gonflables

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 40
42 Restrictions commerciales et politique
Position 4016
22 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 401695
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 40169500
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87