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Code SH 40169500 - Matelas, pneumatiques, oreillers
Matelas pneumatiques, oreillers gonflables, coussins gonflables et autres articles gonflables, en caoutchouc vulcanisé non durci (à l'excl. des canots, radeaux et autres engins flottants, des pare-chocs pour l'accostage des bateaux ainsi que des articles d'hygiène ou de pharmacie)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Matelas pneumatiques de camping
- Oreillers gonflables de voyage
- Coussins gonflables de piscine
- Bouées gonflables de jeu
- Fauteuils pneumatiques
- Flotteurs gonflables pour pêche
- Accessoires gonflables pour le sport ou la récupération
- Oreillers gonflables de voyage
- Coussins gonflables de piscine
- Bouées gonflables de jeu
- Fauteuils pneumatiques
- Flotteurs gonflables pour pêche
- Accessoires gonflables pour le sport ou la récupération
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 40
42 Restrictions commerciales et politique
Position 4016
22 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 401695
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 40169500
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87