Code SH 40103900 - courroies de transmission caoutchouc vulcanisé

Courroies de transmission, en caoutchouc vulcanisé (à l'excl. des courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale, striées, d'une circonférence extérieure > 60 cm mais <= 240 cm et des courroies de transmission sans fin, crantées [synchrones], d'une circonférence extérieure > 60 cm mais <= 198 cm)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Courroies de transmission trapézoïdales striées (circonférence > 60 cm et - Courroies de transmission sans fin (en caoutchouc vulcanisé)
- Courroies de transmission de section trapézoïdale (circonférence > 198 cm)
- Courroies de transmission plates (en caoutchouc vulcanisé)
- Courroies de transmission synchrones (en caoutchouc, type dentée)
- Courroies de transmission pour moteurs industriels
- Courroies de transmission renforcées textile (caoutchouc vulcanisé)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    4010 Courroies transporteuses ou de transmission, en caoutchouc vulcanisé Courroies de transmission 40103900 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 40
42 Restrictions commerciales et politique
Position 4010
25 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 401039
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 40103900
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous suspension under end-use
Regulation 3211/24
1900-01-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 40103900
2001: 40102900
2002: 40103900