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Code SH 40091100 - tuyaux caoutchouc vulcanisé non armés
Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, non renforcés à l'aide d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières, sans accessoires
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Tuyaux en caoutchouc souple pour ventilation
- Tubes en caoutchouc naturel pour aquariophilie
- Tuyaux ronds pour transfert dair comprimé
- Tubes pour applications alimentaires (sans additifs)
- Tuyaux pour transfert de fluides non-corrosifs
- Tubes de petit diamètre pour usages généraux
- Tuyaux en caoutchouc lisse pour laboratoires
- Tubes en caoutchouc naturel pour aquariophilie
- Tuyaux ronds pour transfert dair comprimé
- Tubes pour applications alimentaires (sans additifs)
- Tuyaux pour transfert de fluides non-corrosifs
- Tubes de petit diamètre pour usages généraux
- Tuyaux en caoutchouc lisse pour laboratoires
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 40
42 Restrictions commerciales et politique
Position 4009
23 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 400911
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 40091100
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2031/01
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
1900-01-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
1900-01-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 40091100
2001:
40091000
➜
2002:
40091100