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Code SH 40023900 - caoutchouc butyle halogéné feuilles bandes

Caoutchouc isobutène-isoprène halogéné [CIIR ou BIIR], sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes

Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Caoutchouc bromoisobutène-isoprène (BIIR) en plaques
- Caoutchouc chloroisobutène-isoprène (CIIR) en feuilles
- Mélanges BIIR/caoutchouc naturel en bandes
- BIIR sous forme primaire (halobutyl)
- CIIR non vulcanisé, en feuilles
- BIIR pour lindustrie pneumatique, en plaques
- CIIR pour joints détanchéité, en bandes

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

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ET

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LT

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BG

CS

EL

HR

HU

PT

SK

SL

4002

Caoutchouc synthétique et factice pour caoutchouc dérivé des huiles, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes; mélanges des produits du no 4001 avec des produits de la présente position, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes

Caoutchouc isobutène-isoprène (butyle) (IIR); caoutchouc isobutène-isoprène halogéné (CIIR ou BIIR)

40023900

Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:

Chapitre 40

42 Restrictions commerciales et politique

Position 4002

9 Restrictions commerciales et politique

Sous-titre 400239

3 Restrictions commerciales et politique

Numéro du tarif douanier 40023900

1900-01-01

Russian Federation (RU)

Third country duty

Regulation 2658/87

1900-01-26

ERGA OMNES (1011)