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Code SH 39206290 - polyéthylène téréphtalate feuilles plaques épaisseur
Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en poly[éthylène téréphtalate] non alvéolaire, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire, d'une épaisseur > 0,35 mm (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Plaques transparentes pour fabrication de vitrines
- Feuilles de protection pour machines (résistantes aux chocs)
- Pellicules rétractables pour emballage palettisé
- Bandes pour guides de chaînes de convoyeurs
- Lames pour séparateurs de rayonnage industriel
- Feuilles rigides pour étiquettes de panneaux
- Bandes pour revêtement décrans de protection
- Feuilles de protection pour machines (résistantes aux chocs)
- Pellicules rétractables pour emballage palettisé
- Bandes pour guides de chaînes de convoyeurs
- Lames pour séparateurs de rayonnage industriel
- Feuilles rigides pour étiquettes de panneaux
- Bandes pour revêtement décrans de protection
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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-
3920
Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières
En polymères du chlorure de vinyle
En polymères acryliques
En polycarbonates, en résines alkydes, en polyesters allyliques ou en autres polyesters
392062
En poly(éthylène téréphtalate)
39206290
D'une épaisseur excédant 0,35 mm
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 39
44 Restrictions commerciales et politique
Position 3920
14 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 392062
9 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 39206290
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1789/03
1900-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
1900-01-01
Peru (PE)
Tariff preference
Decision 0735/12
1900-01-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous tariff suspension
Regulation 3211/24
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous tariff suspension
Regulation 3211/24
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 39206290
1993:
39206200
➜
1994:
39206290