Code SH 39201081 - pâte à papier synthétique polyéthylène feuilles humides

Pâte à papier synthétique sous forme de feuilles humides, composée de fibrilles non cohérentes en polyéthylène non alvéolaires, mélangées ou non à des fibres de cellulose dans une proportion <= 15%, contenant, comme agent humidifiant, du poly[alcool vinylique] dissous dans l'eau, d'une épaisseur > 0,125 mm
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Feuilles de pâte synthétique PE (fibrilles) sans cellulose
- Feuilles humides de fibrilles de polyéthylène (agent PVA)
- Pâte à papier synthétique PE humide, épaisseur > 0.125mm
- Feuilles de pâte PE avec 10% fibres de cellulose (humidifiées au PVA)
- Feuilles non cohérentes en PE, agent humidifiant poly(alcool vinylique)
- Pâte synthétique (fibrilles PE) sous forme de feuilles humides pour moulage

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Deutsch Deutsch English English Español Español Français Français Italiano Italiano Nederlands Nederlands Polski Polski
Eesti keel ET
Suomi FI
Lietuvių kalba LT
Latviešu valoda LV
Svenska SV
български BG
Český CS
ελληνικός EL
Hrvatski HR
Magyar HU
Português PT
Slovenčina SK
Slovenščina SL

    3920 Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières 392010 En polymères de l'éthylène D'une épaisseur n'excédant pas 0,125 mm D'une épaisseur excédant 0,125 mm 39201081 Pâte à papier synthétique, sous forme de feuilles humides, composée de fibrilles non cohérentes en polyéthylène, mélangées ou non à des fibres de cellulose dans une proportion de 15 % ou moins, contenant, comme agent humidifiant, de poly(alcool vinylique) dissous dans l'eau 39201089 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 39
44 Restrictions commerciales et politique
Position 3920
14 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 392010
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 39201081
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1734/96
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 39201081
1996: 39201080
➜
1997: 39201081