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Code SH 39172110 - tubes rigides polyéthylène extrudés
Tubes et tuyaux rigides, en polymères de l'éthylène, obtenus sans soudure ni collage et d'une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Tubes en polyéthylène haute densité (PEHD) pour conduites deau
- Tuyaux en polyéthylène réticulé (PEX) pour chauffage
- Tubes en PE80 pour gaz (distribution)
- Tuyaux en PE100 pour réseaux dassainissement
- Conduites en polyéthylène pour irrigation goutte-à-goutte
- Tubes en polyéthylène pour gainage de câbles
- Tuyaux en polyéthylène réticulé (PEX) pour chauffage
- Tubes en PE80 pour gaz (distribution)
- Tuyaux en PE100 pour réseaux dassainissement
- Conduites en polyéthylène pour irrigation goutte-à-goutte
- Tubes en polyéthylène pour gainage de câbles
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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3917
Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques
Tubes et tuyaux rigides
391721
En polymères de l'éthylène
39172110
Obtenus sans soudure ni collage et d'une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés
39172190
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 39
44 Restrictions commerciales et politique
Position 3917
19 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 391721
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 39172110
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1789/03
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous suspension under end-use
Regulation 3050/95
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
1900-01-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
1900-01-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06