Code SH 39012010 - Polyéthylène, blocs, irréguliers

Polyéthylène en blocs irréguliers, morceaux, grumeaux, poudres, granulés, flocons et masses non cohérentes simil., d'une densité >= 0,958 à 23°C, contenant <= 50 mg/kg d'aluminium, <= 2 mg/kg de calcium, de chrome, de fer, de nickel, de titane de chacune de ces matières et <= 8 mg/kg de vanadium, destiné à la fabrication de polyéthylène chlorosulfoné
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Polyéthylène haute densité (PEHD) en poudre pour chlorosulfonation
- Granulés de polymère déthylène de densité ≥0,958 (grades techniques)
- Flocons de PE purifié (faible teneur en métaux catalytiques)
- Morceaux (chips) de résine de base HDPE
- Poudre de polymère de synthèse (matière première pour modification chimique)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    I. FORMES PRIMAIRES 3901 Polymères de l'éthylène, sous formes primaires 390120 Polyéthylène d'une densité égale ou supérieure à 0,94 39012010 Polyéthylène sous l'une des formes visées à la note 6, point b), du présent chapitre, d'une densité de 0,958 ou plus à 23 °C, contenant: – 50 mg/kg ou moins d'aluminium, – 2 mg/kg ou moins de calcium, – 2 mg/kg ou moins de chrome, – 2 mg/kg ou moins de fer, – 2 mg/kg ou moins de nickel, – 2 mg/kg ou moins de titane, – 8 mg/kg ou moins de vanadium destiné à la fabrication de polyéthylène chlorosulfoné 39012090 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 39
44 Restrictions commerciales et politique
Position 3901
11 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 390120
12 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 39012010
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential duty under end-use
Regulation 1549/06
1900-01-18
Iran, Islamic Republic of (IR)
Export control
Regulation 2897/24

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 39012010
1996: 39012000
➜
1997: 39012010