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Code SH 38259090 - résidus chimiques déchets municipaux boues dépuration
Produits résiduaires des industries chimiques ou des industries connexes, n.d.a. (à l'excl. des déchets)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Goudrons de pyrolyse (industries pétrochimiques)
- Liqueurs résiduaires de caustification (production de soude)
- Schlamm acide (raffinage dhuiles minérales)
- Catalyseurs usés (synthèse chimique)
- Absorbants usagés (traitement de gaz)
- Boues de neutralisation (unités de traitement chimique)
- Liqueurs mères de cristallisation (fabrication de produits chimiques)
- Liqueurs résiduaires de caustification (production de soude)
- Schlamm acide (raffinage dhuiles minérales)
- Catalyseurs usés (synthèse chimique)
- Absorbants usagés (traitement de gaz)
- Boues de neutralisation (unités de traitement chimique)
- Liqueurs mères de cristallisation (fabrication de produits chimiques)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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-
3825
Produits résiduaires des industries chimiques ou des industries connexes, non dénommés ni compris ailleurs; déchets municipaux; boues d'épuration; autres déchets mentionnés dans la note 6 du présent chapitre
382590
Autres
38259010
Oxydes de fer alcalinisés pour l'épuration des gaz
38259090
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 38
22 Restrictions commerciales et politique
Position 3825
37 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 382590
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 38259090
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1789/03
1900-01-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
1900-01-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 38259090
2003:
38259000
➜
2004:
38259090