Code SH 38070090 - goudrons de bois huiles créosote méthylène poix végétales

Huiles de goudron de bois, créosote de bois, méthylène, poix végétales, poix de brasserie et préparations simil. à base de colophanes, d'acides résiniques ou de poix végétales (à l'excl. des goudrons de bois, de la poix jaune, du brai de suint ainsi que des poix de Bourgogne [poix des Vosges], de stéarine [poix ou brai stéarique], de suint ou de glycérine)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Créosote de bois pour préservation du bois (traitement des traverses de chemin de fer)
- Huiles brutes de goudron de bois (distillation primaire)
- Méthylène (mélange dhydrocarbures de goudron de bois)
- Poix végétale (poix noire, distillé de résine)
- Poix de brasserie (pour étanchéité des cuves et fûts)
- Mastics à base dacides résiniques et de poix végétale (étanchéité toiture)
- Brai de goudron de bois liquide (liant pour agglomérés)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    380700 Goudrons de bois; huiles de goudron de bois; créosote de bois; méthylène; poix végétales; poix de brasserie et préparations similaires à base de colophanes, d'acides résiniques ou de poix végétales 38070090 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 38
22 Restrictions commerciales et politique
Position 3807
41 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 380700
41 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 38070090
1900-01-10
ERGA OMNES (1011)
Import control on REACH
Regulation 1907/06
1900-01-15
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2658/87
1900-01-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
1900-01-01
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
1900-01-08
ERGA OMNES (1011)
Export control on dangerous chemicals
Regulation 0649/12
1900-01-18
OECD (1014)
Export control - Waste
Regulation 1013/06