Code SH 37023285 - pellicules photographiques argentiques monochromes rouleaux

Pellicules photographiques (y.c. à développement et tirage instantanés), sensibilisées, non impressionnées, non perforées, en rouleaux, d'une largeur > 35 mm mais <= 105 mm, comportant une émulsion aux halogénures d'argent, pour la photographie en monochrome (à l'excl. des pellicules pour rayons X ainsi que des produits en papier, en carton ou en matières textiles)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Pellicules en polyester pour photographie monochrome, largeur 70 mm
- Pellicules instantanées (halogénure dargent) pour appareils professionnels, largeur 100 mm
- Pellicules en triacétate de cellulose pour paysage ou portrait monochrome, largeur 50 mm
- Pellicules à grain fin pour reportage, largeur 65 mm
- Pellicules photographiques artistiques pour tirages grands formats, largeur 85 mm
- Pellicules à haute résolution pour reproduction dœuvres, largeur 105 mm
- Pellicules pour la photographie scientifique monochrome, largeur 45 mm

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Slovenščina SL

    3702 Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées, en rouleaux, en autres matières que le papier, le carton ou les textiles; pellicules photographiques à développement et tirage instantanés en rouleaux, sensibilisées, non impressionnées Autres pellicules, non perforées, d'une largeur n'excédant pas 105 mm 370232 Autres, comportant une émulsion aux halogénures d'argent 37023285 D'une largeur excédant 35 mm

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 37
48 Restrictions commerciales et politique
Position 3702
13 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 370232
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 37023285
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 0948/09
1900-01-16
Iran, Islamic Republic of (IR)
Export control
Regulation 1338/24

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 37023285
2009: 37023231
➜
2010: 37023285
2009: 37023250
➜
2010: 37023285
2009: 37023280
➜
2010: 37023285