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Code SH 37011000 - films radiographiques plaques photographiques
Plaques et films plans, photographiques, sensibilisés, non impressionnés, pour rayons X (sauf en papier, en carton et en matières textiles)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Films radiographiques pour mammographie
- Films radiographiques pour dentisterie
- Films pour radiographie industrielle (contrôle non destructif)
- Films pour imagerie médicale à usage général
- Plaques photographiques en verre (usage scientifique/historique)
- Films plans pour lithographie offset
- Films pour grilles dexposition en microélectronique
- Films radiographiques pour dentisterie
- Films pour radiographie industrielle (contrôle non destructif)
- Films pour imagerie médicale à usage général
- Plaques photographiques en verre (usage scientifique/historique)
- Films plans pour lithographie offset
- Films pour grilles dexposition en microélectronique
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue
Changer la langue
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 37
48 Restrictions commerciales et politique
Position 3701
13 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 370110
6 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 37011000
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 3009/95
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87
1900-01-22
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
1900-01-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
1900-01-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 37011000
2009:
37011010
➜
2010:
37011000
2009:
37011090
➜
2010:
37011000