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Code SH 35061000 - colles adhésifs détail conditionnés
Produits de toute espèce à usage de colles ou d'adhésifs, conditionnés pour la vente au détail comme colles ou adhésifs, d'un poids net <= 1 kg
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Colle cyanoacrylate (tube 5g)
- Adhésif silicone monocomposant (cartouche 310ml)
- Mastic à fixer (tube 450g)
- Colle pour papier (pot 250g)
- Adhésif de contact (bouteille 500ml)
- Scotch double-face (rouleau 20m)
- Adhésif silicone monocomposant (cartouche 310ml)
- Mastic à fixer (tube 450g)
- Colle pour papier (pot 250g)
- Adhésif de contact (bouteille 500ml)
- Scotch double-face (rouleau 20m)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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3506
Colles et autres adhésifs préparés, non dénommés ni compris ailleurs; produits de toute espèce à usage de colles ou d'adhésifs, conditionnés pour la vente au détail comme colles ou adhésifs, d'un poids net n'excédant pas 1 kg
35061000
Produits de toute espèce à usage de colles ou d'adhésifs, conditionnés pour la vente au détail comme colles ou adhésifs, d'un poids net n'excédant pas 1 kg
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 35
25 Restrictions commerciales et politique
Position 3506
39 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 350610
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 35061000
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
1900-01-20
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
1900-01-22
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 35061000
1992:
35061010
➜
1993:
35061000
1992:
35061090
➜
1993:
35061000