Code SH 32129000 - pigments pâtes colorantes teintures détail

Pigments, y.c. les poudres et flocons métalliques, dispersés dans des milieux non aqueux, sous forme de liquide ou de pâte, des types utilisés pour la fabrication de peintures; teintures et autres matières colorantes, n.d.a., présentées dans des formes ou emballages pour la vente au détail
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Pâtes de pigments pour peintures à lhuile (en tube ou pot)
- Encres dimprimerie grasses (en cartouche ou bidon)
- Colorants en pâte pour résines (en pot pour vente au détail)
- Feuilles dorées pour marquage au fer (en paquets)
- Pâtes de pigments métalliques pour carrosserie (en pot)
- Teintures concentrées pour bois (en flacon)
- Peintures à lalkyde en pâte (en tube pour artistes)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Slovenčina SK
Slovenščina SL

    3212 Pigments (y compris les poudres et flocons métalliques) dispersés dans des milieux non aqueux, sous forme de liquide ou de pâte, des types utilisés pour la fabrication de peintures; feuilles pour le marquage au fer; teintures et autres matières colorantes présentées dans des formes ou emballages pour la vente au détail 32129000 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 32
44 Restrictions commerciales et politique
Position 3212
19 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 321290
8 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 32129000
1900-01-11
ERGA OMNES (1011)
Import control on ozone-depleting substances
Regulation 0590/24
1900-01-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
1900-01-01
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
1900-01-11
All third countries (1008)
Export control on ozone-depleting substances
Regulation 0590/24
1900-01-18
OECD (1014)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
1900-01-24
Syria (SY)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 0697/13
1900-01-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
1900-01-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 32129000
2009: 32129031
➜
2010: 32129000
2009: 32129038
➜
2010: 32129000
2009: 32129090
➜
2010: 32129000