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Code SH 32041500 - Colorants, organiques, synthétiques
Colorants organiques synthétiques de cuve, y.c. ceux utilisables en l'état comme colorants pigmentaires; préparations à base de colorants organiques synthétiques de cuve, des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinées à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l'excl. des préparations des n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Indanthrène bleu RSN (CI Vat Blue 4)
- Colorant de cuve jaune G (CI Vat Yellow 1)
- Colorant de cuve vert B (CI Vat Green 1)
- Colorant de cuve orange GR (CI Vat Orange 7)
- Colorant de cuve noir N (CI Vat Black 9)
- Colorant de cuve rouge 6B (CI Vat Red 10)
- Colorant de cuve violet R (CI Vat Violet 13)
- Colorant de cuve jaune G (CI Vat Yellow 1)
- Colorant de cuve vert B (CI Vat Green 1)
- Colorant de cuve orange GR (CI Vat Orange 7)
- Colorant de cuve noir N (CI Vat Black 9)
- Colorant de cuve rouge 6B (CI Vat Red 10)
- Colorant de cuve violet R (CI Vat Violet 13)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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-
3204
Matières colorantes organiques synthétiques, même de constitution chimique définie; préparations visées à la note 3 du présent chapitre, à base de matières colorantes organiques synthétiques; produits organiques synthétiques des types utilisés comme agents d'avivage fluorescents ou comme luminophores, même de constitution chimique définie
Matières colorantes organiques synthétiques et préparations visées à la note 3 du présent chapitre, à base de ces matières colorantes
32041500
Colorants de cuve (y compris ceux utilisables en l'état comme colorants pigmentaires) et préparations à base de ces colorants
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 32
44 Restrictions commerciales et politique
Position 3204
23 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 320415
8 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 32041500
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous tariff suspension
Regulation 3211/24
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous tariff suspension
Regulation 1303/25
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous tariff suspension
Regulation 3211/24
1900-01-20
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
1900-01-22
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14