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Code SH 29397990 - alcaloïdes végétaux dérivés

Alcaloïdes végétaux, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés [à l’exclusion de la théophylline, de l’aminophylline (théophylline-éthylènediamine), des alcaloïdes de l’opium, du quinquina ou de l’ergot de seigle et de leurs sels et dérivés, ainsi que de la lévométamfétamine, de la métamfétamine (DCI), du racémate de métamfétamine et de leurs sels, esters et autres dérivés, de la caféine, des éphédrines et de leurs sels, de la nicotine et ses sels, éthers, esters et autres dérivés, de la cocaïne, de l’ecgonine et de leurs sels, esters et autres dérivés]

Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Capsaïcine (piment)
- Scopolamine (jusquiame)
- Atropine (belladone)
- Colchicine (colchique)
- Strychnine (noix vomique)
- Pilocarpine (jaborandi)
- Yohimbine (écorce de yohimbe)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

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ET

FI

LT

LV

SV

BG

CS

EL

HR

HU

PT

SK

SL

2939

Alcaloïdes, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés

Alcaloïdes de l'opium et leurs dérivés; sels de ces produits

Alcaloïdes de l’ephedra et leurs dérivés; sels de ces produits

Théophylline et aminophylline (théophylline-éthylènediamine) et leurs dérivés; sels de ces produits

Alcaloïdes de l'ergot de seigle et leurs dérivés; sels de ces produits

Autres, d’origine végétale

293979

Autres

29397910

Nicotine et ses sels, éthers, esters et autres dérivés

29397990

Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:

Chapitre 29

26 Restrictions commerciales et politique

Position 2939

1 Restrictions commerciales et politique

Sous-titre 293979

2 Restrictions commerciales et politique

Numéro du tarif douanier 29397990

1900-01-10

ERGA OMNES (1011)

Import control on REACH

Regulation 1907/06

1900-01-01

ERGA OMNES (1011)