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Code SH 27101231 - Essences d’aviation
Essences d’aviation
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Essence aviation type AvGas 100LL
- Essence aviation grade 100 (sans plomb)
- Essence pour moteurs davions à pistons
- AvGas 80/87 (grade historique)
- Essence aviation type Jet-A (à usage spécifique)
- Carburant aviation à base dessence pour aviation générale
- Mélange dessence pour moteurs aéronautiques à allumage commandé
- Essence aviation grade 100 (sans plomb)
- Essence pour moteurs davions à pistons
- AvGas 80/87 (grade historique)
- Essence aviation type Jet-A (à usage spécifique)
- Carburant aviation à base dessence pour aviation générale
- Mélange dessence pour moteurs aéronautiques à allumage commandé
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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-
2710
Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, autres que les huiles brutes; préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base; déchets d'huiles
Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes) et préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base, autres que celles contenant du biodiesel et autres que les déchets d'huiles
271012
Huiles légères et préparations
Destinées à d'autres usages
Essences spéciales
Autres
Essences pour moteur
27101231
Essences d'aviation
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 27
40 Restrictions commerciales et politique
Position 2710
23 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 271012
8 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 27101231
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1006/11
1900-01-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
1900-01-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 0267/12
1900-01-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
1900-01-15
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2003/25
1900-01-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Restriction on export
Regulation 0267/12
1900-01-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
1900-01-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 27101231
2011:
27101131
➜
2012:
27101231