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Code SH 25181000 - dolomie brute blocs plaques
Dolomie, non calcinée ni frittée, dite 'crue [à l'état brut]', y.c. la dolomie dégrossie ou simpl. débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. de la dolomie concassée des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Blocs bruts de dolomie (carrière, non traités)
- Dalles sciées de dolomie crue (format rectangulaire)
- Pierres de taille en dolomie non calcinée
- Blocs dégrossis de dolomie brute (forme quadrangulaire)
- Plaques de dolomie brute (sciées, non calibrées)
- Ébauches de blocs en dolomie non frittée (sciage primaire)
- Dalles sciées de dolomie crue (format rectangulaire)
- Pierres de taille en dolomie non calcinée
- Blocs dégrossis de dolomie brute (forme quadrangulaire)
- Plaques de dolomie brute (sciées, non calibrées)
- Ébauches de blocs en dolomie non frittée (sciage primaire)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 25
43 Restrictions commerciales et politique
Position 2518
3 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 251810
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 25181000
1900-01-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
1900-01-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
1900-01-27
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14