Code SH 25169000 - pierres de taille porphyre basalte

Porphyre, basalte et autres pierres de taille ou de construction, même dégrossis ou simpl. débités, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire (sauf granit, grès, pierres présentées sous la forme de granulés, d'éclats ou de poudres, pierres présentant le caractère de pavés, de bordures de trottoirs ou de dalles de pavage ainsi que pierres calcaires de taille ou de construction d'une densité apparente >= 2,5)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Porphyre bleu, en plaques finies de 2x3m
- Basalte noir poli, en blocs dégrossis
- Pierre de lave (basalte), sciée en blocs rectangulaires
- Brèche volcanique, débitée en plaques carrées
- Quartzite (pierre de construction), en blocs rectangulaires
- Migmatite, dégrossie en blocs de taille
- Syénite, sciée en plaques rectangulaires

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    2516 Granit, porphyre, basalte, grès et autres pierres de taille ou de construction, même dégrossis ou simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire 25169000 Autres pierres de taille ou de construction

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 25
43 Restrictions commerciales et politique
Position 2516
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 251690
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 25169000
1900-01-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
1900-01-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 25169000
1999: 25169010
➜
2000: 25169000
1999: 25169090
➜
2000: 25169000