Code SH 23099020 - résidus amidonnerie maïs alimentation animale

Résidus de l'amidonnerie de maïs visés à la note complémentaire 5 du présent chapitre, des types utilisés pour l'alimentation des animaux (à l'excl. des aliments pour chiens ou chats conditionnés pour la vente au détail)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Corn gluten feed (drêche de gluten de maïs)
- Corn steep liquor (liquide de trempage de maïs)
- Maillage (résidus de tamisage de lamidonnerie)
- Corn germ meal (tourteau de germe de maïs)
- Corn bran (son de maïs de lamidonnerie)
- Fibres de maïs issues du procédé damidonnerie

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    2309 Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux 230990 Autres 23099010 Produits dits solubles de poissons ou de mammifères marins 23099020 Produits visés à la note complémentaire 5 du présent chapitre

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 23
5 Restrictions commerciales et politique
Position 2309
2 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 230990
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 23099020
1900-01-01
Belarus (BY)
Third country duty
Regulation 1652/24
1900-01-01
Russian Federation (RU)
Third country duty
Regulation 1652/24
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1652/24
1900-01-28
United States (US)
Restriction on entry into free circulation
Regulation 2834/23

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 23099020
1996: 23099031
1997: 23099020
1996: 23099041
1997: 23099020