Code SH 23069005 - tourteaux résidus solides extraction huiles germes de maïs

Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction des graisses ou huiles de germes de maïs

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Tourteaux de germes de maïs (non dénommés, pellets)
- Résidus solides de lextraction de lhuile de germes de maïs (sans farine)
- Tourteaux de germes de maïs déshuilés (moulus, non destinés à lalimentation humaine)
- Pellets de résidus dextraction lipidique des germes de maïs
- Tourteaux protéiques de germes de maïs (sous-produit damidonnerie)
- Résidus solides de lextraction des huiles de germes de maïs (non utilisés pour lalimentation humaine)
- Tourteaux de germes de maïs (pour lalimentation animale, formés en agglomérés)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    2306 Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de graisses ou huiles végétales ou d’origine microbienne, autres que ceux des nos 2304 ou 2305 230690 Autres 23069005 De germes de maïs

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 23
5 Restrictions commerciales et politique
Position 2306
5 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 230690
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 23069005
1900-01-01
Russian Federation (RU)
Third country duty
Regulation 1652/24
1900-01-01
Belarus (BY)
Third country duty
Regulation 1652/24
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1652/24

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 23069005
2006: 23067000
2007: 23069005