Code SH 23032090 - bagasse canne à sucre déchets sucrerie

Bagasses de cannes à sucre et autres déchets de sucrerie (à l'excl. des pulpes de betteraves)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Bagasse de canne à sucre (sèche, pour combustible)
- Mélasse de canne (sous-produit de raffinerie)
- Écumes de sucrerie (résidus de filtration)
- Vinasse de canne (résidu de distillation)
- Cendres de bagasse (combustion)
- Résidus de filtration de jus de canne
- Granulés de bagasse (agglomérés)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    2303 Résidus d'amidonnerie et résidus similaires, pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres déchets de sucrerie, drêches et déchets de brasserie ou de distillerie, même agglomérés sous forme de pellets 230320 Pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres déchets de sucrerie 23032010 Pulpes de betteraves 23032090 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 23
5 Restrictions commerciales et politique
Position 2303
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 230320
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 23032090
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