Code SH 22089078 - boissons spiritueuses récipients deux litres

Boissons spiritueuses, présentées en récipients d'une contenance > 2 l (à l'excl. des eaux-de-vie, des liqueurs et de l'ouzo)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Alcool polyvalet pour infusion
- Eau-de-vie de vin (type armagnac générique)
- Spiritueux à base de prune (type slivovitz)
- Alcool de cidre (eau-de-vie de cidre)
- Boisson spiritueuse aromatisée neutre (pour cocktails)
- Spiritueux à base de canne à sucre (hors rhum spécifique)
- Eau-de-vie de bière (type bière distillée)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    2208 Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses 220890 Autres Arak, présenté en récipients d'une contenance Eaux-de-vie de prunes, de poires ou de cerises, présentées en récipients d'une contenance Autres eaux-de-vie et autres boissons spiritueuses, présentées en récipients d'une contenance N'excédant pas 2 l Excédant 2 l 22089078 Autres boissons spiritueuses

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 22
6 Restrictions commerciales et politique
Position 2208
30 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 220890
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 22089078
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to physical restrictions (net weight/supplementary unit)
Regulation 0110/08
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to physical restrictions (net weight/supplementary unit)
Regulation 0110/08

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 22089078
1995: 22089079
1996: 22089078