Code SH 22085099 - genièvre alcool spiritueux

Genièvre, présenté en récipients d'une contenance > 2 l
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Genièvre de grains (bouteille 3 litres)
- Genièvre fruité (cubi 5 litres)
- Vieux genièvre (fût de 4 litres)
- Genièvre traditionnel (dame-jeanne 10 litres)
- Genièvre jeune (conditionnement en vrac de 25 litres)
- Genièvre aromatisé (format familial de 2,5 litres)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Slovenščina SL

    2208 Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses 220850 Gin et genièvre Gin, présenté en récipients d'une contenance Genièvre, présenté en récipients d'une contenance 22085091 N'excédant pas 2 l 22085099 Excédant 2 l

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 22
6 Restrictions commerciales et politique
Position 2208
30 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 220850
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 22085099
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