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Code SH 22084091 - rhum eau-de-vie canne à sucre
Rhum et autres eaux-de-vie provenant de la distillation, après fermentation, de produits de cannes à sucre, d'une valeur > 2 €/l d'alcool pur, présentés en récipients d'une contenance > 2 l (à l'excl. du rhum d'une teneur en substances volatiles [autres que l'alcool éthylique et méthylique] >= 225 g/hl d'alcool pur "avec une tolérance de 10%")
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Rhum agricole de la Martinique AOC (AOC Martinique)
- Rhum vieilli premium de la Guadeloupe
- Rhum pur canne (hors catégorie AOC/IGP)
- Cachaça du Brésil (vieillie en fûts de chêne)
- Rhum arrangé (production de grande série, >2L)
- Rhum traditionnel des Caraïbes (hors AOC)
- Eau-de-vie de canne à sucre (type Clairin)
- Rhum vieilli premium de la Guadeloupe
- Rhum pur canne (hors catégorie AOC/IGP)
- Cachaça du Brésil (vieillie en fûts de chêne)
- Rhum arrangé (production de grande série, >2L)
- Rhum traditionnel des Caraïbes (hors AOC)
- Eau-de-vie de canne à sucre (type Clairin)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue
Changer la langue
-
2208
Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses
220840
Rhum et autres eaux-de-vie provenant de la distillation, après fermentation, de produits de cannes à sucre
Présentés en récipients d'une contenance n'excédant pas 2 l
Présentés en récipients d'une contenance excédant 2 l
Autres
22084091
D'une valeur excédant 2 € par litre d'alcool pur
22084099
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 22
6 Restrictions commerciales et politique
Position 2208
30 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 220840
9 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 22084091
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1832/02
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to legal restrictions (unit price)
Regulation 0927/12
1900-01-01
Chile (CL)
Tariff preference
Decision 3016/24
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to physical restrictions (net weight/supplementary unit)
Regulation 0110/08
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to legal restrictions (unit price)
Regulation 0927/12
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to physical restrictions (net weight/supplementary unit)
Regulation 0110/08
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 22084091
1997:
22084090
➜
1998:
22084091