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Code SH 22082062 - cognac eau-de-vie vin récipient grande contenance
Cognac, présenté en récipients d'une contenance > 2 l
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Cognac VS (Very Special), fût de 5 L
- Cognac VSOP (Very Superior Old Pale), dame-jeanne de 3 L
- Cognac XO (Extra Old), bonbonne de 4 L
- Eau-de-vie de Cognac (appellation contrôlée), cubi de 10 L
- Fine Champagne (Cognac), récipient de 20 L
- Cognac VSOP (Very Superior Old Pale), dame-jeanne de 3 L
- Cognac XO (Extra Old), bonbonne de 4 L
- Eau-de-vie de Cognac (appellation contrôlée), cubi de 10 L
- Fine Champagne (Cognac), récipient de 20 L
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue
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-
2208
Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses
220820
Eaux-de-vie de vin ou de marc de raisins
Présentées en récipients d'une contenance n'excédant pas 2 l
Présentées en récipients d'une contenance excédant 2 l
Eaux-de-vie de vin
22082062
Cognac
22082066
Brandy ou Weinbrand
22082069
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 22
6 Restrictions commerciales et politique
Position 2208
30 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 220820
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 22082062
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to physical restrictions (net weight/supplementary unit)
Regulation 0110/08
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to physical restrictions (net weight/supplementary unit)
Regulation 0110/08
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 22082062
1993:
22082091
➜
1994:
22082062