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Code SH 22042928 - vin val de loire appellation dorigine protégée
Vins du Val de Loire, en récipients d’une contenance > 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol, avec AOP (à l’exclusion des vins mousseux et des vins pétillants)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- AOP Sancerre (blanc, Sauvignon Blanc, bouteilles 75cl, expédié en carton de 12)
- AOP Chinon (rouge, Cabernet Franc, carton de 6 bouteilles)
- AOP Vouvray (blanc tranquille, Chenin Blanc, en contenant de 12 litres)
- AOP Bourgueil (rouge, Cabernet Franc, caisse de 12 bouteilles)
- AOP Muscadet Sèvre et Maine (blanc, Melon de Bourgogne, barrique de 60 litres)
- AOP Pouilly-Fumé (blanc, Sauvignon Blanc, caisse de 12)
- AOP Anjou (rouge ou blanc, selon cépage, carton de 6 bouteilles)
- AOP Chinon (rouge, Cabernet Franc, carton de 6 bouteilles)
- AOP Vouvray (blanc tranquille, Chenin Blanc, en contenant de 12 litres)
- AOP Bourgueil (rouge, Cabernet Franc, caisse de 12 bouteilles)
- AOP Muscadet Sèvre et Maine (blanc, Melon de Bourgogne, barrique de 60 litres)
- AOP Pouilly-Fumé (blanc, Sauvignon Blanc, caisse de 12)
- AOP Anjou (rouge ou blanc, selon cépage, carton de 6 bouteilles)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue
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-
220429
Autres
Autres
Produits dans l'Union européenne
Ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15 % vol
Vins avec appellation d'origine protégée (AOP)
22042922
Bordeaux
22042923
Bourgogne
22042924
Beaujolais
22042926
Vallée du Rhône
22042927
Languedoc-Roussillon
22042928
Val de Loire
22042932
Piemonte (Piémont)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 22
6 Restrictions commerciales et politique
Position 2204
6 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 220429
10 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 22042928
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1821/16
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1821/16
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 22042928
2016:
22042917
➜
2017:
22042928
2016:
22042948
➜
2017:
22042928