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Code SH 20089734 - mélanges fruits alcool
Mélanges de fruits ou d’autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, avec addition d’alcool et d’un titre alcoométrique massique acquis 11,85 % mas (à l’excl. des mélanges ayant une teneur en sucres > 9 % en poids, des mélanges de fruits à coques, d’arachides et d’autres graines ainsi que des mélanges contenant en poids 50 % de fruits tropicaux et de fruits à coques tropicaux tels que définis dans les notes complémentaires 7 et 8 du chapitre 20)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Cocktail de fruits au rhum léger
- Macération de fruits rouges à leau-de-vie
- Mélange poire-vanille au cognac léger
- Préparation de figues et dattes à lalcool neutre
- Compotée de pommes et cannelle au calvados léger
- Macérat de baies sauvages à lalcool de fruit
- Mélange dagrumes au vin fortifié léger
- Macération de fruits rouges à leau-de-vie
- Mélange poire-vanille au cognac léger
- Préparation de figues et dattes à lalcool neutre
- Compotée de pommes et cannelle au calvados léger
- Macérat de baies sauvages à lalcool de fruit
- Mélange dagrumes au vin fortifié léger
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue
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-
Autres, y compris les mélanges, à l'exception de ceux de la sous-position 200819
200897
Mélanges
De fruits à coques tropicaux et fruits tropicaux, contenant en poids 50 % ou plus de fruits à coques tropicaux
Autres
Avec addition d'alcool
D'une teneur en sucres excédant 9 % en poids
Autres
Ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas
20089732
De fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50 % ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux)
20089734
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 20
20 Restrictions commerciales et politique
Position 2008
12 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 200897
18 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 20089734
1900-01-01
Norway (NO)
Tariff preference
Decision 0818/11
1900-01-01
Türkiye (TR)
Tariff preference
Decision 0223/98
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1006/11
1900-01-01
GSP+ (incentive arrangement for sustainable development and good governance) (2027)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-01
Mexico (MX)
Tariff preference
Decision 0415/00
1900-01-07
Countries submitted to import restrictions following the Chernobyl accident (2038)
Entry into free circulation (restriction - feed and food)
Regulation 0256/24
1900-01-10
South Africa (ZA)
Tariff preference
Decision 1623/16
1900-01-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
1900-01-15
Türkiye (TR)
Import control
Regulation 1793/19
1900-01-15
Azerbaijan (AZ)
Import control
Regulation 1793/19
1900-01-15
Georgia (GE)
Import control
Regulation 1793/19
1900-01-15
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control
Regulation 1793/19
1900-01-15
Türkiye (TR)
Import control
Regulation 1793/19
1900-01-15
United States (US)
Import control
Regulation 1793/19
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 20089734
2011:
20089234
➜
2012:
20089734