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Code SH 20086031 - cerises alcoolisées conservation
Cerises, préparées ou conservées, avec addition d'alcool, ayant un titre alcoométrique massique acquis <= 11,85% mas (à l'excl. des cerises ayant une teneur en sucres > 9% en poids)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Cerises au sirop avec brandy (alcool acquis 9% mas.)
- Cerises Morello conservées dans du rhum léger (titre alc. 10,5%)
- Cerises noires en conserve avec vodka (titre alc. 11%)
- Bigarreaux à leau-de-vie (préparation, titre alc. 8.5%)
- Cerises Burlat en bocaux avec liqueur (titre alc. 11.2%)
- Cerises sucrées en saumure alcoolisée (titre alc. 7%)
- Cerises Morello conservées dans du rhum léger (titre alc. 10,5%)
- Cerises noires en conserve avec vodka (titre alc. 11%)
- Bigarreaux à leau-de-vie (préparation, titre alc. 8.5%)
- Cerises Burlat en bocaux avec liqueur (titre alc. 11.2%)
- Cerises sucrées en saumure alcoolisée (titre alc. 7%)
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2008
Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs
200860
Cerises
Avec addition d'alcool
D'une teneur en sucres excédant 9 % en poids
Autres
20086031
Ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas
20086039
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 20
20 Restrictions commerciales et politique
Position 2008
12 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 200860
19 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 20086031
1900-01-20
All third countries (1008)
Non preferential tariff quota
Regulation 1988/20
1900-01-01
Türkiye (TR)
Tariff preference
Decision 0223/98
1900-01-01
GSP+ (incentive arrangement for sustainable development and good governance) (2027)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-01
Chile (CL)
Tariff preference
Decision 3016/24
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
1900-01-01
Central America (2200)
Tariff preference
Decision 0734/12
1900-01-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19