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Code SH 20085031 - abricots alcoolisés préparés conservés
Abricots, préparés ou conservés, avec addition d'alcool, ayant un titre alcoométrique massique acquis <= 11,85% mas, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg (à l'excl. des abricots ayant une teneur en sucres > 13% en poids)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Abricots en conserve au sirop léger avec addition deau-de-vie (1.5L)
- Abricots en demi-fruits, macérés dans de lalcool neutre (- Abricots au naturel avec liqueur, boîte de 1,2kg (titre alc. 10%)
- Abricots en morceaux, conservés dans une solution alcoolisée sucrée, pot de 1,5kg
- Abricots entiers, conservés dans un mélange eau/alcool, fût de 5kg
- Abricots en demi-fruits, macérés dans de lalcool neutre (- Abricots au naturel avec liqueur, boîte de 1,2kg (titre alc. 10%)
- Abricots en morceaux, conservés dans une solution alcoolisée sucrée, pot de 1,5kg
- Abricots entiers, conservés dans un mélange eau/alcool, fût de 5kg
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue
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-
2008
Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs
200850
Abricots
Avec addition d'alcool
En emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg
D'une teneur en sucres excédant 13 % en poids
Autres
20085031
Ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas
20085039
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 20
20 Restrictions commerciales et politique
Position 2008
12 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 200850
16 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 20085031
1900-01-20
All third countries (1008)
Non preferential tariff quota
Regulation 1988/20
1900-01-01
Türkiye (TR)
Tariff preference
Decision 0223/98
1900-01-01
GSP+ (incentive arrangement for sustainable development and good governance) (2027)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-01
Chile (CL)
Tariff preference
Decision 3016/24
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
1900-01-01
Mexico (MX)
Tariff preference
Decision 0415/00
1900-01-01
Central America (2200)
Tariff preference
Decision 0734/12
1900-01-10
South Africa (ZA)
Tariff preference
Decision 1623/16
1900-01-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19