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Code SH 20084079 - poires sucrées conserve
Poires, préparées ou conservées, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, d'une teneur en sucres <= 15% en poids, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Poires au sirop léger (en bocaux de verre)
- Poires demi-fruits confites (conserves avec sucre)
- Moitiés de poire au jus sucré (boîtes métalliques)
- Quartiers de poire en conserve (bocaux sous vide)
- Compote de poires sucrée (pots individuels)
- Purée de poires sucrée (sachets refermables)
- Poires demi-fruits confites (conserves avec sucre)
- Moitiés de poire au jus sucré (boîtes métalliques)
- Quartiers de poire en conserve (bocaux sous vide)
- Compote de poires sucrée (pots individuels)
- Purée de poires sucrée (sachets refermables)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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2008
Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs
200840
Poires
Avec addition d'alcool
Sans addition d'alcool
Avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg
Avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg
20084071
D'une teneur en sucres excédant 15 % en poids
20084079
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 20
20 Restrictions commerciales et politique
Position 2008
12 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 200840
16 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 20084079
1900-01-01
South Africa (ZA)
Preferential tariff quota
Decision 1623/16
1900-01-01
Türkiye (TR)
Tariff preference
Decision 0223/98
1900-01-01
GSP+ (incentive arrangement for sustainable development and good governance) (2027)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-01
Chile (CL)
Tariff preference
Decision 3016/24
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
1900-01-01
Central America (2200)
Tariff preference
Decision 0734/12
1900-01-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
1900-01-01
Switzerland (CH)
Tariff preference
Decision 0309/02
1900-01-27
Liechtenstein (LI)
Tariff preference
Decision 0658/07