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Code SH 20084029 - poires alcool conserves emballages
Poires, préparées ou conservées, avec addition d'alcool, d'un titre alcoométrique massique acquis > 11,85% mas, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg (à l'excl. des poires ayant une teneur en sucres > 13% en poids)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Poires au poire William (emballage de 1,5kg)
- Poires au cognac (boîte de 2kg)
- Poires à leaux-de-vie (conserve de 3kg)
- Poires au rhum (pot de 5kg)
- Poires à la liqueur de poire (seau de 2,5kg)
- Poires au calvados (conserves, >1kg)
- Poires au cognac (boîte de 2kg)
- Poires à leaux-de-vie (conserve de 3kg)
- Poires au rhum (pot de 5kg)
- Poires à la liqueur de poire (seau de 2,5kg)
- Poires au calvados (conserves, >1kg)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue
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-
2008
Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs
200840
Poires
Avec addition d'alcool
En emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg
D'une teneur en sucres excédant 13 % en poids
Autres
20084021
Ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas
20084029
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 20
20 Restrictions commerciales et politique
Position 2008
12 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 200840
16 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 20084029
1900-01-20
All third countries (1008)
Non preferential tariff quota
Regulation 1988/20
1900-01-01
Türkiye (TR)
Tariff preference
Decision 0223/98
1900-01-01
GSP+ (incentive arrangement for sustainable development and good governance) (2027)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-01
Chile (CL)
Tariff preference
Decision 3016/24
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
1900-01-01
Mexico (MX)
Tariff preference
Decision 0415/00
1900-01-01
Central America (2200)
Tariff preference
Decision 0734/12
1900-01-10
South Africa (ZA)
Tariff preference
Decision 1623/16
1900-01-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19