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Code SH 20083031 - agrumes préparés alcoolisés
Agrumes, préparés ou conservés, avec addition d'alcool, ayant un titre alcoométrique massique acquis <= 11,85% mas (à l'excl. des produits ayant une teneur en sucres > 9% en poids)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Tranches doranges amères en conserve avec alcool
- Quartiers de pamplemousses en sirop léger avec alcool
- Segments de citrons jaunes préparés avec alcool
- Mandarines entières préparées avec eau-de-vie de fruits
- Mélange décorces dagrumes confites dans de lalcool de grain
- Orange sanguine en conserve avec ajout daquavit
- Quartiers de pamplemousses en sirop léger avec alcool
- Segments de citrons jaunes préparés avec alcool
- Mandarines entières préparées avec eau-de-vie de fruits
- Mélange décorces dagrumes confites dans de lalcool de grain
- Orange sanguine en conserve avec ajout daquavit
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2008
Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs
200830
Agrumes
Avec addition d'alcool
D'une teneur en sucres excédant 9 % en poids
Autres
20083031
Ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas
20083039
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 20
20 Restrictions commerciales et politique
Position 2008
12 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 200830
17 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 20083031
1900-01-20
All third countries (1008)
Non preferential tariff quota
Regulation 1988/20
1900-01-01
Türkiye (TR)
Tariff preference
Decision 0223/98
1900-01-01
GSP+ (incentive arrangement for sustainable development and good governance) (2027)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-01
Chile (CL)
Tariff preference
Decision 3016/24
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
1900-01-01
Mexico (MX)
Tariff preference
Decision 0415/00
1900-01-10
South Africa (ZA)
Tariff preference
Decision 1623/16
1900-01-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19