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Code SH 20083011 - agrumes confits alcoolisés
Agrumes, préparés ou conservés, avec addition d'alcool, d'une teneur en sucres > 9% en poids et d'un titre alcoométrique massique acquis <= 11,85% mas
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Écorces doranges confites au sirop et au Grand Marnier
- Tranches de citrons confits dans une liqueur avec sucre
- Quartiers de pamplemousse conservés dans du sirop et une liqueur douce
- Zestes de mandarines confits au Cointreau et au sucre
- Morceaux de cédrats préparés dans de lalcool et du sirop
- Pelures dagrumes mixtes macérées dans une liqueur sucrée
- Tranches de citrons confits dans une liqueur avec sucre
- Quartiers de pamplemousse conservés dans du sirop et une liqueur douce
- Zestes de mandarines confits au Cointreau et au sucre
- Morceaux de cédrats préparés dans de lalcool et du sirop
- Pelures dagrumes mixtes macérées dans une liqueur sucrée
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2008
Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs
200830
Agrumes
Avec addition d'alcool
D'une teneur en sucres excédant 9 % en poids
20083011
Ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas
20083019
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 20
20 Restrictions commerciales et politique
Position 2008
12 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 200830
17 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 20083011
1900-01-20
All third countries (1008)
Non preferential tariff quota
Regulation 1988/20
1900-01-01
Türkiye (TR)
Tariff preference
Decision 0223/98
1900-01-01
GSP+ (incentive arrangement for sustainable development and good governance) (2027)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-01
Chile (CL)
Tariff preference
Decision 3016/24
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
1900-01-01
Mexico (MX)
Tariff preference
Decision 0415/00
1900-01-10
South Africa (ZA)
Tariff preference
Decision 1623/16
1900-01-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19