Code SH 20081995 - fruits à coques grillés emballage

Fruits à coques, grillés, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg (à l'excl. des arachides, des amandes, des pistaches et des fruits à coques tropicaux [noix de coco, de cajou, du Brésil, d'arec ou de bétel , de kola et noix macadamia])

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Noisettes grillées salées (sachet de 200g)
- Noix de Grenoble grillées (barquette de 500g)
- Mélange de noix grillées (cajou, noix, noisettes) (pochette de 150g)
- Pacanes grillées (sachet de 250g)
- Pignons de pin grillés (sachet de 100g)
- Noix de pécan grillées (emballage de 300g)
- Mélange de noix et de graines grillées (tournesol, courge) (sachet de 400g)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    2008 Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs Fruits à coques, arachides et autres graines, même mélangés entre eux 200819 Autres, y compris les mélanges En emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg En emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg Autres Fruits à coques, grillés 20081993 Amandes et pistaches 20081995 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 20
20 Restrictions commerciales et politique
Position 2008
12 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 200819
23 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 20081995
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 3115/94
1900-01-01
Norway (NO)
Tariff preference
Decision 0818/11
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-15
Azerbaijan (AZ)
Import control
Regulation 1793/19
1900-01-15
Georgia (GE)
Import control
Regulation 1793/19
1900-01-15
India (IN)
Import control
Regulation 1793/19
1900-01-15
Bolivia (BO)
Import control
Regulation 1793/19
1900-01-15
Ghana (GH)
Import control
Regulation 1793/19
1900-01-15
Egypt (EG)
Import control
Regulation 1793/19

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 20081995
1994: 20081990
1995: 20081995