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Code SH 20029041 - tomates concentrées conserves
Tomates, préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, d'une teneur en poids de matière sèche > 20% mais <= 34%, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg (à l'excl. des tomates entières ou en morceaux)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Purées de tomates concentrées
- Coulis de tomates épais (herbes/épices ajoutées ou non)
- Sauces tomates prêtes à lemploi (types sauce Bolognaise)
- Tomates concassées réduites (avec pulpe épaissie)
- Pulpe de tomates concentrée (base pour sauces)
- Sauces pour pâtes (à base de tomates concentrées)
- Préparations culinaires de tomates pour pizzas
- Coulis de tomates épais (herbes/épices ajoutées ou non)
- Sauces tomates prêtes à lemploi (types sauce Bolognaise)
- Tomates concassées réduites (avec pulpe épaissie)
- Pulpe de tomates concentrée (base pour sauces)
- Sauces pour pâtes (à base de tomates concentrées)
- Préparations culinaires de tomates pour pizzas
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2002
Tomates préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique
200290
Autres
D'une teneur en poids de matière sèche inférieure à 12 %
D'une teneur en poids de matière sèche supérieure à 20 % mais inférieure ou égale à 34 %
20029041
En emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg
20029049
En emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 20
20 Restrictions commerciales et politique
Position 2002
32 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 200290
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 20029041
1900-01-01
Algeria (DZ)
Preferential tariff quota
Regulation 1460/05
1900-01-01
Algeria (DZ)
Preferential tariff quota
Regulation 1460/05
1900-01-01
Tunisia (TN)
Preferential tariff quota
Regulation 0747/01
1900-01-01
Chile (CL)
Tariff preference
Decision 3016/24
1900-01-01
Israel (IL)
Preferential tariff quota
Regulation 1154/09
1900-01-01
Israel (IL)
Preferential tariff quota
Regulation 1154/09
1900-01-01
Israel (IL)
Tariff preference
Decision 0855/09