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Code SH 16023921 - préparations de volaille conserves non cuites
Préparations et conserves de viande ou d'abats de canards, d'oies et de pintades [des espèces domestiques], contenant en poids >= 57% de viande ou d'abats de volailles, non cuits (à l'excl. des saucisses, saucissons et produits simil. ainsi que des préparations de foies)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Préparation non cuite de foie gras doie entier (>= 57% viande)
- Terrine crue de canard à cuire (>= 57% viande et abats)
- Mousse non cuite de pintade (contenant foie de volaille exclus)
- Pâté cru doie et canard (>= 57% viande/abats)
- Préparation non cuite de gésiers de volaille en conserve
- Farce crue de canard pour farcir (>= 57% viande)
- Terrine crue de canard à cuire (>= 57% viande et abats)
- Mousse non cuite de pintade (contenant foie de volaille exclus)
- Pâté cru doie et canard (>= 57% viande/abats)
- Préparation non cuite de gésiers de volaille en conserve
- Farce crue de canard pour farcir (>= 57% viande)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 16
4 Restrictions commerciales et politique
Position 1602
11 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 160239
36 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 16023921
1900-01-01
Chile (CL)
Preferential tariff quota
Regulation 0184/25
1900-01-01
Chile (CL)
Preferential tariff quota
Regulation 0184/25
1900-01-01
Thailand (TH)
Non preferential tariff quota
Regulation 1401/21
1900-01-01
Ukraine (UA)
Preferential tariff quota
Regulation 0761/20
1900-01-01
Ukraine (UA)
Preferential tariff quota
Regulation 1988/20
1900-01-06
Ukraine (UA)
Preferential tariff quota
Regulation 1988/20
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1218/12
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 16023921
1995:
16023911
➜
1996:
16023921