Code SH 16022090 - foie préparations conserves

Préparations à base de foie (à l'excl. des saucisses, saucissons et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g ainsi que des préparations à base de foie d'oie ou de canard)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Terrine de foie de porc (pâte cuite au torchon)
- Pâté de foie de volaille (morceaux entiers en gelée)
- Mousse de foie de bœuf (conserves en bocaux)
- Foie de veau confit à lhuile (conserve stérilisée)
- Foie de lapin en conserve (préparation aromatisée)
- Parfait de foie de volaille (préparation décongelée pour restauration)
- Bloc de foie de porc pour tartinage (emballage >250 g)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    1602 Autres preparations et conserves de viande, d’abats, de sang ou d’insectes 160220 De foies de tous animaux 16022010 D'oie ou de canard 16022090 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 16
4 Restrictions commerciales et politique
Position 1602
11 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 160220
37 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 16022090
1900-01-01
Central America (2200)
Tariff preference
Decision 0734/12
1900-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
1900-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
1900-01-01
Chile (CL)
Tariff preference
Decision 3016/24
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
1900-01-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
1900-01-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23