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Code SH 15220099 - résidus traitement corps gras cires animales végétales
Résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétales (à l'excl. des résidus contenant de l'huile ayant les caractères de l'huile d'olive ainsi que des lies ou fèces d'huiles et des pâtes de neutralisation ['soap-stocks'])
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Soapstock (résidus de neutralisation des huiles)
- Acides gras distillés (résidus de raffinage)
- Lécithine brute (issue du traitement des huiles)
- Foots de pressage (tourteaux gras de cire)
- Stéarines végétales (résidus de fractionnement)
- Boues de dégommage (traitement des huiles)
- Résidus de blanchiment (traitement des corps gras)
- Acides gras distillés (résidus de raffinage)
- Lécithine brute (issue du traitement des huiles)
- Foots de pressage (tourteaux gras de cire)
- Stéarines végétales (résidus de fractionnement)
- Boues de dégommage (traitement des huiles)
- Résidus de blanchiment (traitement des corps gras)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue
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-
152200
Dégras; résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétales
Résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétales
Contenant de l'huile ayant les caractères de l'huile d'olive
Autres
15220091
Lies ou fèces d'huiles, pâtes de neutralisation (soap-stocks)
15220099
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 15
26 Restrictions commerciales et politique
Position 1522
16 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 152200
16 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 15220099
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
1900-01-01
Faroe Islands (FO)
Veterinary control
Regulation 0632/21
1900-01-01
Greenland (GL)
Veterinary control
Regulation 0632/21
1900-01-01
All third countries (1008)
Veterinary control
Regulation 0632/21
1900-01-14
European Union (EU)
Veterinary control
Regulation 0632/21