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Code SH 15155091 - huile de sésame technique industrielle
Huile de sésame et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels (à l'excl. de l'huile brute)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Huile de sésame (usage cosmétique)
- Huile de sésame (solvant industriel)
- Huile de sésame (lubrifiant biodégradable)
- Huile de sésame (base pour peintures/encres)
- Huile de sésame (fluide hydraulique)
- Fraction dhuile de sésame (agent de séparation)
- Huile de sésame (bio-carburant de synthèse)
- Huile de sésame (solvant industriel)
- Huile de sésame (lubrifiant biodégradable)
- Huile de sésame (base pour peintures/encres)
- Huile de sésame (fluide hydraulique)
- Fraction dhuile de sésame (agent de séparation)
- Huile de sésame (bio-carburant de synthèse)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue
Changer la langue
-
1515
Autres graisses et huiles végétales ou d’origine microbienne (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifié
151550
Huile de sésame et ses fractions
Huile brute
Autres
15155091
Destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
15155099
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 15
26 Restrictions commerciales et politique
Position 1515
11 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 151550
20 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 15155091
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential duty under end-use
Regulation 1549/06
1900-01-01
Norway (NO)
Tariff preference
Decision 0818/11
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Preference under end-use
Regulation 0978/12