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Code SH 15155011 - huile de sésame brute usage technique industrie
Huile de sésame, brute, destinée à des usages techniques ou industriels (autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Huile de sésame brute pour la fabrication de savons
- Huile de sésame brute pour la production de biocarburants
- Huile de sésame brute pour enrichissement daliments pour animaux
- Huile de sésame brute pour la lubrification industrielle
- Huile de sésame brute pour la synthèse de produits chimiques
- Huile de sésame brute pour la production de biocarburants
- Huile de sésame brute pour enrichissement daliments pour animaux
- Huile de sésame brute pour la lubrification industrielle
- Huile de sésame brute pour la synthèse de produits chimiques
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1515
Autres graisses et huiles végétales ou d’origine microbienne (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifié
151550
Huile de sésame et ses fractions
Huile brute
15155011
Destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
15155019
Autre
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 15
26 Restrictions commerciales et politique
Position 1515
11 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 151550
20 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 15155011
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential duty under end-use
Regulation 1549/06
1900-01-01
Norway (NO)
Tariff preference
Decision 0818/11
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Preference under end-use
Regulation 0978/12