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Code SH 10041000 - Avoine, de semence
Avoine, de semence
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Avoine de printemps (variété Chihuahua, certifiée)
- Avoine dhiver (variété Arna, certifiée bio)
- Avoine nue (variété Bullion, pour lalimentation humaine)
- Avoine fourragère (variété Jumbo, traitées)
- Avoine diploïde (variété Adam, à haut rendement)
- Avoine à grain blanc (variété Ivory, tolérante à la sécheresse)
- Avoine de semence certifiée (variété Spitfire, traitement fongicide)
- Avoine dhiver (variété Arna, certifiée bio)
- Avoine nue (variété Bullion, pour lalimentation humaine)
- Avoine fourragère (variété Jumbo, traitées)
- Avoine diploïde (variété Adam, à haut rendement)
- Avoine à grain blanc (variété Ivory, tolérante à la sécheresse)
- Avoine de semence certifiée (variété Spitfire, traitement fongicide)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 10
12 Restrictions commerciales et politique
Position 1004
39 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 100410
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 10041000
1900-01-29
Phytosanitary - G026 AR AU BO BR CL NZ UY
(4006)
Official control - plants
Regulation 2072/19
1900-01-01
Chile (CL)
Tariff preference
Decision 3016/24
1900-01-01
Chile (CL)
Tariff preference
Decision 3016/24
1900-01-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 10041000
2011:
10040000
➜
2012:
10041000
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