Code SH 09109110 - mélanges dépices non broyés

Mélanges d'épices non broyées ni pulvérisées

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Mélange pour tajine (gingembre, safran, curcuma, cannelle)
- Mélange pour marinade (thym, laurier, romarin, poivre)
- Épices à choucroute (genièvre, baies, feuilles de laurier)
- Épices pour curry non broyées (coriandre, cumin, feuilles de curry)
- Mélange pour bouillon (persil, céleri, laurier, thym)
- Mélange dherbes de Provence non broyées (romarin, sarriette, origan)
- Mélange quatre-épices non moulu (poivre, girofle, muscade, gingembre)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    0910 Gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et autres épices Autres épices 091091 Mélanges visés à la note 1, point b), du présent chapitre Autres 09109110 Non broyés ni pulvérisés 09109190 Broyés ou pulvérisés

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 09
34 Restrictions commerciales et politique
Position 0910
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 091091
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 09109110
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
1900-01-15
Pakistan (PK)
Import control
Regulation 1793/19