Code SH 09041100 - poivre entier séché

Poivre du genre 'Piper', non broyé ni pulvérisé

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Poivre noir (Piper nigrum), en grains
- Poivre vert (Piper nigrum), en grains
- Poivre blanc (Piper nigrum), en grains
- Cubèbe (Piper cubeba), en grains
- Poivre long (Piper longum), en baies
- Poivre de Kampot (Piper nigrum), en grains

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    0904 Poivre du genre Piper; piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, séchés ou broyés ou pulvérisés Poivre 09041100 Non broyé ni pulvérisé

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 09
34 Restrictions commerciales et politique
Position 0904
6 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 090411
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 09041100
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2388/00
1900-01-15
Brazil (BR)
Import control
Regulation 1793/19

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 9041100
2000: 9041110
2001: 9041100
2000: 9041190
2001: 9041100