Code SH 09019010 - coques pellicules café

Coques et pellicules de café
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Coques de café (sans caféine)
- Pellicules de café (silverskin)
- Coques de café arabica (torréfiées)
- Pellicules de café robusta (non torréfiées)
- Mélange de coques et pellicules (sous-produits de torréfaction)
- Coques de café décaféiné (pour infusions)
- Pellicules de café biologique (emballées)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Deutsch Deutsch English English Español Español Français Français Italiano Italiano Nederlands Nederlands Polski Polski
Eesti keel ET
Suomi FI
Lietuvių kalba LT
Latviešu valoda LV
Svenska SV
български BG
Český CS
ελληνικός EL
Hrvatski HR
Magyar HU
Português PT
Slovenčina SK
Slovenščina SL

    0901 Café, même torréfié ou décaféiné; coques et pellicules de café; succédanés du café contenant du café, quelles que soient les proportions du mélange 090190 Autres 09019010 Coques et pellicules de café 09019090 Succédanés du café contenant du café

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 09
34 Restrictions commerciales et politique
Position 0901
13 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 090190
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 09019010
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 9019010
1995: 9013000
➜
1996: 9019010