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Code SH 08135091 - mélanges fruits secs fruits à coque
Mélanges de fruits à coque comestibles et séchés, de bananes, de dattes, d'ananas, d'avocats, de goyaves, de mangues, de mangoustans, d'agrumes et de raisins, sans pruneaux ni figues (à l'excl. des fruits à coque des n° 0801 et 0802)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Mélange damandes, raisins secs, canneberges et papaye
- Mélange dananas, mangue, banane et noix de cajou
- Mélange de dattes, noix du Brésil, chips de coco et gingembre confit
- Mélange de goyave, mangoustan, pistaches et morceaux dorange confite
- Mélange davocat séché, noix de pécan, myrtilles et zeste de citron
- Mélange de cranberries, noix de macadamia, lamelles de kiwi et pépites de noix de coco
- Mélange dananas, mangue, banane et noix de cajou
- Mélange de dattes, noix du Brésil, chips de coco et gingembre confit
- Mélange de goyave, mangoustan, pistaches et morceaux dorange confite
- Mélange davocat séché, noix de pécan, myrtilles et zeste de citron
- Mélange de cranberries, noix de macadamia, lamelles de kiwi et pépites de noix de coco
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0813
Fruits séchés autres que ceux des nos 0801 à 0806 inclus; mélanges de fruits séchés ou de fruits à coques du présent chapitre
081350
Mélanges de fruits séchés ou de fruits à coques du présent chapitre
Mélanges de fruits séchés autres que ceux des nos 0801 à 0806
Mélanges constitués exclusivement de fruits à coques des nos 0801 et 0802
Autres mélanges
08135091
Sans pruneaux ni figues
08135099
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 08
8 Restrictions commerciales et politique
Position 0813
34 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 081350
12 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 08135091
1900-01-01
GSP+ (incentive arrangement for sustainable development and good governance) (2027)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
1900-01-07
Countries submitted to import restrictions following the Chernobyl accident (2038)
Entry into free circulation (restriction - feed and food)
Regulation 0256/24
1900-01-15
Türkiye (TR)
Import control
Regulation 1793/19
1900-01-15
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control
Regulation 1793/19
1900-01-15
United States (US)
Import control
Regulation 1793/19
1900-01-15
Georgia (GE)
Import control
Regulation 1793/19
1900-01-15
Azerbaijan (AZ)
Import control
Regulation 1793/19