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Code SH 08135039 - mélanges fruits à coque séchés
Mélanges constitués uniquement de fruits à coque comestibles et séchés du n° 0802 (à l'excl. des mélanges constitués de noix de coco, de noix de cajou, de noix du Brésil, de noix d'arec [ou de bétel] , de noix de kola et de noix macadamia)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Amandes et noisettes (mélange)
- Noix et pistaches (mélange)
- Amandes, noisettes et noix (brutes)
- Noix du Périgord et amandes californiennes (séchées)
- Pistaches et pignons de pin (non grillés)
- Noix de Grenoble et amandes (dénoyautées)
- Arachides et noisettes (avec coque)
- Noix et pistaches (mélange)
- Amandes, noisettes et noix (brutes)
- Noix du Périgord et amandes californiennes (séchées)
- Pistaches et pignons de pin (non grillés)
- Noix de Grenoble et amandes (dénoyautées)
- Arachides et noisettes (avec coque)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue
Changer la langue
-
0813
Fruits séchés autres que ceux des nos 0801 à 0806 inclus; mélanges de fruits séchés ou de fruits à coques du présent chapitre
081350
Mélanges de fruits séchés ou de fruits à coques du présent chapitre
Mélanges de fruits séchés autres que ceux des nos 0801 à 0806
Mélanges constitués exclusivement de fruits à coques des nos 0801 et 0802
08135031
De fruits à coques tropicaux
08135039
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 08
8 Restrictions commerciales et politique
Position 0813
34 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 081350
12 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 08135039
1900-01-01
GSP+ (incentive arrangement for sustainable development and good governance) (2027)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
1900-01-15
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control
Regulation 1793/19
1900-01-15
Türkiye (TR)
Import control
Regulation 1793/19
1900-01-15
United States (US)
Import control
Regulation 1793/19
1900-01-15
Georgia (GE)
Import control
Regulation 1793/19
1900-01-15
Azerbaijan (AZ)
Import control
Regulation 1793/19
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 8135039
1994:
8135030
➜
1995:
8135039